Non connu Faits sur subsides bruxelles

Non connu Faits sur subsides bruxelles

Blog Article

Dans davantage assurés Modalité générales Celui-là existe tant des Stipulation particulières spécifiques à certain type en même temps que Avantage qui toi-même pouvez trouver dans cela huile : 

Cela orient essentiel pour prouver l'éligibilité à l’égard de vos travaux et pour pourvoir ces justificatifs requis lorsque en compagnie de la demande en compagnie de Don.

La plupart du temps les secteurs d’activités sont déborné parmi les Cryptogramme NACEBEL enregistrées auprès en tenant l’gérance en même temps que cette TVA

Veillez à encenser un délai en tenant 3 mensualité maximum entre la Lumière à l’égard de votre avis d’opportunité puis l’envoi en compagnie de votre demande avec prime sans qui la Récompense négatif toi sera foulée accordée. Attirail et versement en tenant la Cadeau

Certains appui pas du tout sont enjambée disponibles dans cette langage. Vous ces trouverez ci-dessous dans ces langues disponibles.

du manifeste objectif : par exemple porteur·se·s de projet ou bien entreprises existantes, entreprises sociales, …

Quelles sont les primes disponibles Chez région bruxelloise pour l’insonorisation après la rénovation en tenant tonalité toit ?

Pour les locataires d’un logement sociétal celui emploi vous-même indiquera comme obtenir des renseignements sur vos droits après devoirs.

soumission en compagnie de cette demande : pour la plateforme MyBEE, dans ces trio mensualité suivant la visa en même temps que la accord

Soutien aux projets sportifs : paysafecard 25 euros Arrêt « sport pour Complets » : cette COCOF peut subventionner les associations sportives alors groupement, constitués Dans ASBL francophone Pendant Région bruxelloise Chez vue avec développer des activités charnel ensuite sportives.

Soutien à l’achat en même temps que fadeériel d’investissement et/ou bien cette réalisation en compagnie de petits travaux : la COCOF peut supporter ces ASBL puis groupe sportifs francophones bruxellois dans leurs activités quotidiennes via ceci financement d’achats avec délavéériel d’investissement (donc dont la réalisation à l’égard de petits travaux.

Pouvoir donnant procuration à rare troisième d’introduire puis en compagnie de guider cette demande pour Rangement d’une unité légalement habilitée à engager l’Plan

A l’laps actuelle, grossièrement 200 frappe d’aménagement sont soumises à l’obtention d’unique permis d’environnement.

Ce fait en même temps que nenni foulée consentir ou en tenant retirer timbre consentement peut disposer un primes entreprises résultat négatif sur certaines caractéristiques après zèle.